Déposée le 31 mars 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ariase
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HAPPYACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ariase domicilié(e) Atalis I, 1 rue de Paris - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 504 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ariase, M. Pau Stephane domicilié(e) Atalis 1, 1 rue de Paris - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.
La marque HAPPYACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ariase, eurl - Atalis I, 1 rue de Paris - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 444504435
ariase, M. Pau Stephane - Atalis 1, 1 rue de Paris - 35510 - CESSON SEVIGNE - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 16 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657951 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16
Inscription le 15 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°664895 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Inscription le 9 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°762417 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Inscription le 30 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786325 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Inscription le 30 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786326 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Appareils utilisés dans les domaines nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils téléphoniques, y compris téléphones mobiles et Smartphones ; équipements pour téléphones mobiles et Smartphones, à savoir adaptateurs, chargeurs, stations d'accueil, cartes-mémoire, cordons, câbles et connecteurs ; protège-écran pour téléphones mobiles et Smartphones ; kits mains-libres pour téléphones mobiles et Smartphones ; sacs, housses, étuis et coques de protection pour téléphones mobiles et Smartphones ; appareils électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; supports d'enregistrement magnétiques et/ou optiques ; casques d'écoute et écouteurs à placer dans les oreilles ; haut-parleurs ; enceintes ; amplificateurs ; microphones ; équipement pour ordinateurs, à savoir imprimantes, clés USB, câbles USB, disques durs, puces mémoires ; appareils de prises de vue ; caméras vidéo ; appareils de jeux destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision et/ou des moniteurs ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; accessoires pour appareils électroniques, à savoir télécommandes pour appareils électroniques, manettes pour jeux électroniques portables, appareils de commande destinés à être utilisés avec une console de jeux vidéos ; cartouches de jeux informatiques ; jeux éducatifs interactifs conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision et/ou des moniteurs ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; dispositifs de nettoyage pour les produits précités ; sacs, coffrets, écrins, boitiers et étuis conçus ou adaptés pour contenir n'importe lequel des produits précités ; cordons, câbles, connecteurs et équipements audio pour tous les produits précités ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, cartables et serviettes d'écoliers, mallettes, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Jeux, jouets ; jeux électroniques ; appareils de jeux (autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision) ; jeux informatiques ; sacs et étuis conçus ou adaptés pour contenir n'importe lequel des produits précités ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; cartes à jouer ; jouets avec jeux de cartes ; jeux de cartes ; machines et appareils de jeu (autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision) ; poupées ; balles et ballons de sport ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;
Publicité dont diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, espaces publicitaires sur sites Web et tous réseaux informatiques) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; communications radiophoniques et téléphoniques ; transmission par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunications ; fourniture d'accès à des applications logicielles pour une utilisation sur le réseau mondial Web ;
Services de conception et de programmation informatique ; services de conception d'applications logicielles et de contenus interactifs pour la communication électronique ; services de conseils en matière de matériel informatique, de logiciels et de réseaux informatiques ; services d'assistance en matière de matériel informatique, de logiciels et de réseaux informatiques, à savoir maintenance, mise à jour de logiciels ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; gestion de sites Web à savoir entretien de site Web pour des tiers ; services de création et hébergement de sites Web ; développement de réseaux informatisés ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion, de documents d'un support physique vers un support électronique ; location d'ordinateurs ; décoration intérieure ; services de dessinateurs pour emballages ; services d'assistance (information) et de conseils dans tous les domaines précités (travaux d'ingénieurs).
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